Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PLAISANCE
Monsieur Raymond MERILLIER

Numéro de dépôt :
1117539
Date de dépôt :
14/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bergerac

Présentation de la marque DOMAINE DE PLAISANCE

Déposée le 14 décembre 1978 par monsieur Raymond MERILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bergerac), la marque française « DOMAINE DE PLAISANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raymond MERILLIER domicilié(e) Domaine de Plaisance GAGEAC.ROUILLAC 24240 - SIGOULES - France.

La marque DOMAINE DE PLAISANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE PLAISANCE est expirée depuis le 14 décembre 1988.

Raymond MERILLIER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU AUX CABROLES Appellation Bordeaux Contrôlée


Monsieur Raymond MERILLIER - Domaine de Plaisance GAGEAC.ROUILLAC 24240 - SIGOULES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029

Vins blancs secs.